L’Initiative pour la Transparence des Industries Extractives (ITIE-RDC) a organisé le 23 janvier 2025 à Lubumbashi, un atelier visant à inclure l’exploitation minière artisanale et à petite échelle (EMAPE) dans le processus de rapportage ITIE. Cette initiative, axée sur les filières du cuivre et du cobalt, constitue une étape décisive pour renforcer la transparence et la gouvernance dans un secteur essentiel de l’économie congolaise.
Une démarche essentielle pour la transparence
Dans son mot d’orientation, Jean-Jacques Kayembe, Coordonnateur National de l’ITIE-RDC, a rappelé les engagements pris par la RDC en matière de transparence. « Le pays s’est engagé depuis 2005 dans le processus pour améliorer la transparence et la gouvernance dans le secteur minier, des hydrocarbures et le secteur forestier », a-t-il déclaré.
Il a également mis en évidence l’importance croissante de l’EMAPE dans le paysage économique : « Le gros du secteur minier a été intégré dans le périmètre, mais la dimension du secteur artisanal, surtout quand on parle des minéraux critiques, devenait de plus en plus importante. »
Cet atelier entend ainsi à élargir l’assiette fiscale et à améliorer la traçabilité des flux financiers générés par l’exploitation artisanale. « Nous voulons aussi que le secteur soit assaini, que les coopératives et les exploitants artisanaux puissent travailler dans un contexte beaucoup plus amélioré sur tous les aspects », a-t-il ajouté.
Un dialogue inclusif pour des objectifs communs
La rencontre a rassemblé plusieurs acteurs clés, notamment des représentants des administrations publiques (SAEMAPE, division des mines), des entreprises minières, des coopératives et des organisations de la société civile. Les échanges ont porté sur :
- L’identification des intervenants et l’estimation de la production artisanale de cuivre et cobalt.
- L’analyse des flux financiers et des volumes de production.
- La traçabilité et la digitalisation des processus pour une meilleure gouvernance.
L’atelier s’inscrit dans une dynamique participative, où chaque partie prenante joue un rôle crucial pour garantir la transparence et l’efficacité des mesures prises.
Un rapport pour une meilleure gouvernance
Jean-Jacques Kayembe a annoncé qu’un cabinet indépendant sera mandaté pour produire un rapport détaillé sur le secteur artisanal. « Le rapport en soi, c’est une photographie de ce qui se passe sous le secteur pour permettre aux gouvernants de pouvoir améliorer les conditions de travail, d’améliorer les questions de transparence et de gouvernance dans le secteur artisanal », a-t-il expliqué.
Cette démarche s’inscrit dans une stratégie globale visant à inclure l’EMAPE dans le périmètre ITIE. « Nous élargissons le périmètre pour essayer d’élargir demain l’assiette fiscale pour le gouvernement, pour que le gouvernement soit capable de collecter les recettes ou les impôts et taxes du secteur artisanal », a-t-il précisé.
Un projet pilote dans le Haut-Katanga et le Lualaba
Les provinces du Haut-Katanga et du Lualaba, où l’exploitation artisanale de cuivre et cobalt occupe une place prépondérante, serviront de zones pilotes pour ce projet. « Nous savons très bien que dans le Haut-Katanga et dans le Lualaba, l’exploitation minière artisanale et à petite échelle a pris de l’ampleur et a eu une contribution significative sur le plan économique », a souligné le Coordonnateur National de l’ITIE-RDC.
L’intégration de l’EMAPE dans le processus ITIE permettra non seulement de promouvoir la transparence, mais aussi d’assurer une exploitation responsable, bénéfique tant pour les exploitants artisanaux que pour l’État et la population.
En jetant les bases pour une meilleure gouvernance du secteur artisanal, l’ITIE-RDC montre sa volonté d’intégrer tous les acteurs dans un cadre transparent et équitable. Cet atelier marque un tournant pour une gestion plus responsable des ressources minières en RDC, où l’exploitation artisanale joue un rôle crucial dans le développement économique local.